Marque enregistrée - Marque en vigueur

Harmonisation Habitat Habitant
Gandy Formation

Numéro de dépôt :
4485172
Date de dépôt :
23/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2028
Harmonisation Habitat Habitant de Gandy Formation

Présentation de la marque Harmonisation Habitat Habitant

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2018 par Gandy Formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Harmonisation Habitat Habitant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est Gandy Formation domicilié(e) La Combe - 73230 - Les Déserts - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles Gandy domicilié(e) La Combe - 73230 - Les Déserts - France.

La marque Harmonisation Habitat Habitant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4485172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Harmonisation Habitat Habitant arrivera à expiration en date du 23 septembre 2028.

Gandy Formation a également déposé les autres marques suivantes : Médecine symbolique


Gandy Formation - La Combe - 73230 - Les Déserts - France


Monsieur Gilles Gandy - La Combe - 73230 - Les Déserts - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

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